ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL
Présentation de la marque ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL
Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.
B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327242 - Publication au BOPI 2006-11-17
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632997 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23